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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULIN DECOLLOGNE
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Biofarine
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Biofarine
MOULIN DECOLLOGNE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3715607
Date de dépôt :
23/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2030
Biofarine de MOULIN DECOLLOGNE

Présentation de la marque Biofarine

Déposée le 23 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULIN DECOLLOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Biofarine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-13 du 2 avril 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULIN DECOLLOGNE domicilié(e) 4 rue de l'Ancienne Eglise - 77410 - PRECY-SUR-MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 747 151 397 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ, domicilié(e) 26 RUE DU QUATRE-SEPTEMBRE - 75002 - PARIS - France.

La marque Biofarine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3715607.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Biofarine arrivera à expiration en date du 23 février 2030.

MOULIN DECOLLOGNE a également déposé les autres marques suivantes : PERLE BIO , MA DOSE DE 100G FARINE , CREATEUR DE FARINE , Perle de meule , La Terroire , BIO ONE , MEULE DE LEGENDE , DECOLLOGNE , Decollogne


MOULIN DECOLLOGNE, Société par actions simplifiée - 4 rue de l'Ancienne Eglise - 77410 - PRECY-SUR-MARNE - France - SIREN 747151397


CABINET VITTOZ, - 26 RUE DU QUATRE-SEPTEMBRE - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Enregistrement avec modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2020 n°2737655 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-01-27

Inscription le 31 août 2020 - Modification d'un mandataire n°793821 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-08-31

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; Tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.